Dossier d’Enquête Publique
Le dossier d’enquête publique présente le projet en détail et s’appuie sur plusieurs études (étude d’impact environnemental, socio-économique, géotechnique, urbaine…). Il intègre également les avis de différentes institutions qui ont eu à s’exprimer sur le dossier.
Consultez les différents volets en ligne (liseuse interactive) :
D
Avis
- D.1 Avis délibéré de l’Autorité environnementale et mémoire en réponse de la Société du Grand Paris
- D.2 Avis du Conseil National de Protection de la Nature et mémoire en réponse de la Société du Grand Paris
E
Etude d’impact
- E.1 Cadre juridique, auteurs des études et raisons pour lesquelles le projet a été retenu
- E.2 Etat initial
- E.3 Analyse des impacts et présentation des mesures associées
- E.4 Autres pièces constitutives de l’étude d’impact
I
Annexes
Téléchargez et imprimez les différentes pièces :
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- A. GUIDE DE LECTURE
- B. IDENTIFICATION DU DEMANDEUR, PRÉSENTATION DU PROJET
- C. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE
- D. AVIS
- D.1. Avis délibéré de l’Autorité environnementale et mémoire en réponse de la Société du Grand Paris
- D.2. Avis du Conseil National de Protection de la Nature et mémoire en réponse de la Société du Grand Paris
- E. ETUDE D’IMPACT
- E.1. Cadre juridique, auteurs des études et raisons pour lesquelles le projet a été retenu
- E.2. Etat initial
- E.3. Analyse des impacts et présentation des mesures associées
- E.4. Autres pièces constitutives de l’étude d’impact
- F. PIÈCES JUSTIFICATIVES DE LA DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU
- G. DEMANDE DE DÉROGATION À LA PROTECTION DES ESPÈCES PROTÉGÉES
- H. DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT
- I. Annexes
- I.1. Annexes I à IV
- I.2. Annexes V à IX